CLASSIFICATION DES ARMES

Voici un article reprenant la classification

 des armes, à savoir les catégories.

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  • ARMES EN VENTE LIBRE SANS DECLARATION

Texte de référence :

** Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

** Arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection.

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Pour plus d’informations, les services à contacter  :

** Préfecture

** Préfecture de police

** Sous-préfecture

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** Principe

Certaines armes sont en vente libre (avec quelques restrictions, notamment en matière de vente aux mineurs) et ne sont soumises à aucune déclaration particulière.

** Armes de 5ème catégorie (armes de chasse)

Il s’agit des armes de 5e catégorie (armes de chasse) qui comprennent :

- les fusils, carabines et canardières à canon lisse : tirant un coup par canon, ou dotées d’un boyaudage destiné exclusivement au tir à grenailles, à courte distance.

→ A noter : les autres types d’armes de la 5ème catégorie sont soumis à déclaration.

** Armes de 6ème catégorie (armes blanches)

Sont classés dans cette catégorie toute objet pouvant présenter un danger pour la sécurité publique, comme par exemple :

- les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées (sauf celles qui ne sont ferrées qu’à un bout),

- arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jet, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques.

Appartiennent également à cette catégorie certaines bombes aérosols incapacitantes ou lacrymogènes.

** Armes de 7ème catégorie (armes de tir foire et salon)

Sont classées dans cette catégorie :

- les armes d’alarme et de starter et de signalisation, ne pouvant tirer de projectile à balle ou à grenaille,

- les armes utilisant l’air comprimé ou un gaz, d’une énergie comprise entre 2 et 10 joules, sauf exception,

- les armes et objets ayant l’apparence d’une arme, tirant des projectiles ou projetant des gaz d’une énergie supérieure à 2 joules.

** Armes de 8ème catégorie (armes historiques et de collection)

Sont classées dans cette catégorie :

- les armes fabriquées avant l’année 1892, sur un modèle antérieur à 1870,

- les armes énumérées dans le tableau de l’annexe de l’arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection,

- les armes rendues inaptes au tir par un organisme habilité (sinon ces armes restent classées dans leur catégorie d’origine),

- les reproductions exécutées dans des conditions fixées par arrêté.

 

  • ARMES SOUMISES A DECLARATION (5ème et 7ème catégories)

Texte de référence :

** Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Article 2.

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** Principe

L’acquisition et la détention de certaines armes de la 5ème et 7ème catégories sont soumises à la procédure de déclaration.

Les armes de 5ème catégorie sont les armes de chasse.

Les armes de 7ème catégorie sont les armes de tir, de foire ou de salon.

** Armes de chasse (5ème catégorie)

Sont soumises à déclaration :

- Les fusils, carabines et canardières semi-automatiques ou à répétition à un ou plusieurs canons lisses, non classés dans les autres catégories,

- Les fusils, carabines à canon rayé et à percussion centrale, non classés dans les autres catégories,

- Les modèles « drilling », « express », « mixtes » et « virling » qui combinent des canons rayés et des canons lisses.

A noter : les autres types d’armes de la 5ème catégorie ne sont pas soumis à déclaration.

** Armes de tir, foire et salon (7ème catégorie)

Sont soumises à déclaration :

- les armes à percussion annulaire de tous calibres non classées en quatrième catégorie,

- les armes à air comprimé ouà gaz, d’une énergie supérieure à 10 joules, non classées en quatrième catégorie,

- les armes à feu utilisant des balles ou projectiles non-métalliques classées dans cette catégorie par arrêté.

 

  • ARMES DONT LA DETENTION EST INTERDITE, sauf autorisation

 Texte de référence :

** Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Article 2.

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** Principe

L’acquisition et la détention des armes de catégories 1 à 4 est interdite, sauf autorisation particulière.

Les armes de 1ère catégorie sont les armes à feu conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne.

La  2ème catégorie regroupe les matériels permettant de porter au combat les armes à feu (blindés, avions …).

La 3ème catégorie regroupe les matériels de protection contre les gaz, les armes chimiques ou incendiaires.

Les armes de 4ème catégorie sont les armes à feu dites de défense.

A noter : certaines armes précédemment classées en 5e et 7e catégories, et dont la détention était libre, sont depuis mai 1995 classées en 4ème catégorie et sont donc soumises à autorisation.

Celles-ci devraient être déclarées à la préfecture avant le 31 décembre 1996, sous peine de sanction pénale, dont la confiscation de l’arme.

** Armes de 1ère catégorie

Les armes de 1ère catégorie comprennent les armes portatives de guerre, notamment :

- les armes de point ou d’épaule conçues pour ou destinées à la guerre,

- toutes les armes automatiques, quels que soient leur calibre et leur destination,

- lunettes de tir de nuit (par exemple à infra-rouge)

- tout armement destiné aux formes armées.

** Armes de 4ème catégorie

Armes de poing

Sont classées dans cette catégorie :

- les armes non comprises dans la 1ère catégorie, à l’exclusion des pistolets et revolvers de starter et d’alarmes,

- les pistolets semi-automatiques tirant une munition d’un calibre inférieur à 7,65 mm ou classés dans cette catégorie par arrêté,

- les revolvers ne tirant pas de munition classée en 1ère catégorie,

- les armes de poing à grenaille, quelle que soit leur longueur.

Armes d’épaule

Sont classées dans cette catégorie :

- les armes dont la longueur totale est inférieure à 80 cm ou dont la longueur du canon est inférieure à 45 cm,

- les armes à canon lisse semi-automatiques ou à répétition dont la longueur du canon ne dépasse pas 60 cm,

- les armes semi-automatiques pouvant tirer plus de trois cartouches (trois dans le magasin, une dans le canon),

- les armes à répétition dont le chargeur peut contenir plus de dix cartouches,

- les armes à canon lisse munies d’un dispositif de chargement à pompe.

Autres armes

Sont classées dans cette catégorie :

- les armes à feu camouflées sous la forme d’un autre objet,

- certaines armes utilisant des gaz ou l’air comprimé pour propulser le projectile,

- certaines armes à feu tirant des projectiles non-métalliques,

- certains matériels de vision nocturne ou pour visibilité réduite.

Changement de catégorie

Sont classées désormais dans la 4ème catégorie :

- les pistolets à percussion annulaire à un coup dont la longueur totale est supérieure à 28 centimètres,

- les armes d’épaule semi-automatiques pouvant tirer plus de trois coups (trois cartouches dans le magasin et une dans la chambre),

- les armes d’épaule à répétition ou semi-automatiques à canon lisse dont la longueur du canon ne dépasse pas 60 cm,

- les armes d’épaule semi-automatiques dont le chargeur est amovible ou démontable,

- les fusils à canon lisse dits « à pompe », quelle que soit la capacité du chargeur ou du magasin.

  • ARMES : MUNITIONS

 Texte de référence :

** Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

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** Principe

En règle générale, les munitions sont classées selon la catégorie d’armes à laquelles elle se rapportent :

- 1re catégorie (armes de guerre)

- 4e catégorie (armes de défense)

- 5e catégorie (armes de chasse)

- 7e catégorie (armes de tir, foire et salon).

L’acquisition et la détention des munitions de 1re et 4e catégorie est interdite, sauf en cas de possession d’autorisation de détention d’armes équivalente.

** Munitions de 1er et 4e catégories

En principe, il n’est pas possible pour ces catégories d’armes de détenir plus de 50 cartouches par arme.

Les sportifs pratiquant le tir peuvent détenir 1000 cartouches par arme et par an.

** Munitions de 5e et 7e catégories

L’acquisition et la détention de munitions pour ces catégories d’armes sont libres, sauf pour les mineurs, même si les armes correspondantes sont soumises à déclaration.

Toutefois, les mineurs de plus de 16 ans peuvent acquérir et détenir ces munitions lorsqu’ils sont autorisés par la personne détenant l’autorité parentale et sont, soit titulaires du permis de chasser, soit licenciés d’une fédération de tir.

** Munitions expansives

Une munition à balle expansive est une munition dont le projectile est façonné pour foisonner ou s’épandre à l’impact.

La vente des munitions expansives est interdite, sauf pour les chasseurs et tireurs sportifs.

** Interdiction de la vente libre

La vente des munitions en libre service est interdite depuis le 7 juillet 1995.

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Pour plus d ‘informations, les services à contacter :

  • Préfecture
  • Préfecture de Police
  • Sous-Préfecture.

CLASSIFICATION DES ARMES dans LEGISLATION 123gifs011


Archive pour novembre, 2008

COUPE DU MONDE 2008 – BANGKOK

 logoftha.jpg

Voici un petit article sur la Coupe du Monde de tir 2008.

Elle a eu lieu donc à BANGKOK en Thailande du 1er au 6 novembre 2008.  

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Voici les résultats de nos petits français:

Epreuve Pistolet 25 mètres :

TIRODE Stéphanie : 2ème des Finales de la Coupe du Monde

97 98 99 98 98 99 – Match = 589 points

Finale 203.5

Total après Finale : 792.5

Points de la finale : 9.5 10.2 10.1 10.5 9.7 10.2 10.5 10.7 10.6 8.7

10.5 10.6 10.6 10.1 9.8 10.4 9.7 10.5 10.6 10.0

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Epreuve Pistolet 10 mètres :

TIRODE Stéphanie : 2ème des Finales de la Coupe du Monde

Match : 98 98 92 98 – Total : 389

Finale : 10.2 9.4 9.6 9.3 9.3 10.5 9.2 10.1 10.0 9.9 9.5

Total après Finale : 486.5

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Valérian SAUVEPLANE fait 6ème au 60 balles couché (carabine) 

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Franck DUMOULIN est 4ème en Pistolet 10 mètres 

Avec 97 97 96 100 96 95 – Total Match = 581/600 

Finale : 10.0 9.9 10.2 10.5 10.6 10.5 9.9 10.7 10.5 9.9 10.7 

Total après Finale : 683.7 

On peut dire que nos tireurs se sont bien battus !!  emoticone

 

Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site de la FFTir….. 

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Vous pouvez vous rendre aussi sur le site de ISSF pour les résultats.  

Et sur SIUS pour voir les résultats comme si vous y étiez. 

Les vidéos des finales sont visionnables sur ISSF.TV 

  

JOURNEE « DECOUVERTE DU TIR A 10 mètres »

Notre section a donc organisé, le samedi 15 novembre 2008, une Découverte de la pratique du tir sportif, en carabine et en pistolet à 10 mètres.

 Cette découverte avait lieu à la Société de Tir de Grenoble, à Grenoble. 

Des animateurs étaient à la disposition des personnes venues s’essayer au tir à la carabine et au pistolet :

- Remerciement est fait à Marcel MARTINEZ (adhérent de la S.T.G.) pour nous avoir accueilli et aidé à cette découverte.  Grâce au prêt des carabines et des pistolets du club, les visiteurs intéressés ont pu ainsi faire quelques cartons.

- Remerciement également à André qui a participé à cette animation.

Par rapport à l’an passé, nous avons eu moins de monde. 7 personnes se sont déplacées, dont deux travaillant à Hewlett-Packard. Le tir sportif est un sport ludique et captivant, s’exerçant aussi bien en tir de loisir et qu’en tir compétitions. Beaucoup de disciplines peuvent être pratiquées. Certainement, une de ces disciplines serait susceptible de vous intéresser !!!!

Nous espérons que, lors qu’une prochaine animation, des futurs tireurs viendront exercer leur talent sur les cartons.

Voici quelques photos : les parents montrent autant d’intérêt à bien faire que les enfants.

portesouvertes10mnov08007.jpg               portesouvertes10mnov08005.jpg                       portesouvertes10mnov08006.jpg                  portesouvertes10mnov08001.jpg

Et voici, l’oeil du maître !!!!!  portesouvertes10mnov08008.jpg  enfin plutôt la main qui montre que, bien qu’inexpérimenté, le tireur s’est bien « débrouillé » !!!!

Une précision : Pratiquement tous les clubs ont une Ecole de Tir pouvant accueillir les enfants à partir de 9 ans. Ce sport a la particularité de canaliser la « fougue » des enfants. 

Des responsables d’Ecole de Tir ont souvent constaté que des enfants, pratiquant le tir sportif aussi bien en carabine qu’en pistolet, avaient un comportement plus structuré à l’école. Et des résultats scolaires en progression ont été constatés.

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Nous vous disons donc à l’année prochaine pour le tir à la carabine et au pistolet à 10 mètres. Clin doeil

 

 

 

 

 

 

CATEGORIES D’AGES

Chaque saison, la Fédération Française de Tir met à jour les catégories d’âges.

Pour la saison 2008-2009 voici le tableau suivant :

CATEGORIES                                       DATES DE NAISSANCE  CATEGORIES D'AGES dans Disciplines 123gifs016

POUSSINS – PF/PG                         Nés(es) après le 31 décembre 1998

BENJAMINS – BF/BG                     entre le 01 janvier 1997 et 31 décembre 1998

MINIMES – MF/MG                        entre le 01 janvier 1995 et 31 décembre 1998 

CADETS – CF/CG                             entre le 01 janvier 1992 et 31 décembre 1994

JUNIORS – JF/JG                         entre le 01 janvier 1989 et 31 décembre 1991

DAMES 1 / SENIOR 1 – D1/S1        entre le 01 janvier 1964 et 31 décembre 1988

DAMES 2 / SENIOR 2 - D2/S2      entre le 01 janvier 1949 et 31 décembre 1963

DAMES 3 / SENIOR 3 - D3/S3      nés(es) avant le 01 janvier 1949

VÉTÉRANS ARBALÈTE > 54 ans      nés(es) avant le 01 janvier 1954

VÉTÉRANS PLATEAUX > 64 ans      nés(es) avant le 01 janvier 1944

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DESCRIPTIF CATÉGORIES

  • Poussins =  Enfants moins de 11 ans

  • Benjamins =  Enfants de 11 et 12 ans

  • Minimes =  Enfants de 13 et 14 ans

  • Cadets = Ados de 15 et 17 ans

  • Juniors = Jeunes de 18 à 20 ans 

  • Dames ou Seniors 1 = Adultes de 21 à 44 ans

  • Dames ou Seniors 2 = Adultes de 45 à 59 ans

  • Dames ou Seniors 3 = Adultes > de 59 ans

  • Vétérans (IR900) = > 54 ans VA

  • Vétérans (Plateaux) = > 64 ans VP

123gifs020 dans Disciplines

MATCH INTER-CLUBS NOVEMBRE 2008 : RUMILLY

MATCH INTER-CLUBS NOVEMBRE 2008 : RUMILLY dans Matchs Inter-clubs 123gifs001

 123gifs015 dans Matchs Inter-clubs

                                            

Les semaines passent et les matchs s’enchaînent. Ils permettent ainsi de tirer dans d’autres stands, avec d’autres conditions de lumière, de rameneurs (électriques ou non). Ils permettent aussi de se faire de supers copains avec qui on échange les petits trucs qui réussissent à certains, alors pourquoi pas à d’autres.

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CONCOURS DE LA BANQUE LAYDERNIER à RUMILLY

Les 8 et 9 novembre 2008, le club « CHEVALIERS TIREURS DE RUMILLY » ont organisé leur match d’automne. Des tireurs venus de différents départements ont ainsi participé à ce concours qui consistait à de la précision à 10 mètres.

Le stand est agréable, dans les tons vert pastel, et la lumière oblige à accomoder ses yeux pour les tirs. Une manière de commencer à s’habituer à tirer hors de son cadre habituel. Quant à l’ambiance, toujours aussi sympathique et amicale. 123gifs164

Trois membres de notre section (nos trois vaillants Mousquetaires !!!!) ont représenté la section à ce concours. Il s’agit bien évidemment de Jérémie CHEVALIER, Josyane et Michel ANSELME.

Pas de tir du stand : rumilly1108002.jpg

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Les RÉSULTATS  sont les suivants :

* Cadet – Jérémie CHEVALIER – 513/400 – 1er – Médaille d’or

Jérémie commence à avoir un joli palmarès en catégorie Cadet. Il continue sur sa lancée, très prometteuse lorsqu’il était benjamin puis minime.

Et voici la photo de la jolie médaille : coupes2002.jpg

* Dame 2 – Josyane ANSELME – 333/400

* Senior 1 – Michel ANSELME – 555/300 – 2ème

Michel a remporté une superbe coupe pour sa place de 2ème.

Photo de la coupe : coupes22001.jpg

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La remise des prix a eu lieu vers 17 heures, suivie ensuite par le pot de l’amitié. Là aussi, nous disons à l’année prochaine.

123gifs023

FETE A MONTPELLIER 2008

5EME MASTER DE MONTPELLIER 

FETE A MONTPELLIER 2008 dans Matchs Inter-clubs musiciens018

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Le 5ème MASTER de MONTPELLIER, organisé par la Société de Tir de Montpellier, s’est déroulé au Palais des Sports de Castelnau-le-Lez, les 31 octobre, 1er et 2 novembre. Le thème musical de cette année (et oui nous tirons en musique) était le DISCO. L’an passé, c’était ROCK ATTITUDE.

Les catégories allaient de minime à senior 3. Chaque tireur, lors de ce Master, a la possibilité de tirer plusieurs séries, s’il pouvait rester les 3 jours sur place. Chaque série est de 40 plombs en 1 heure 15 pour toutes les catégories.

Cette manifestation a, une fois de plus, attiré des participants qui n’ont pas hésité à venir de Belgique (et oui des courageux), de Suisse, d’Italie et d’Espagne. Pour la région, les clubs de Bourg-les-Valence, Lyon, Montbrison, Roanne, Salaise-sur-Sanne, Voiron, Vienne étaient représentés.

Trois jours dans une ambiance musicale « mélodieuse » DISCO pendant les séries, contrastant avec celui beaucoup plus élevé lors des différentes finales : celles effectuées toutes les deux séries, la « Finale Surprise » carabine et pistolet le samedi soir qui regroupait tous les compétiteurs désirant s’inscrire, quel que soit le niveau et la Grande Finale des meilleurs tireurs organisée le Dimanche soir pendant laquelle chaque carabinier a dû tirer 5 plombs et chaque pistolet 7 plombs ; à chaque tir, élimination d’un tireur dans chaque discipline par rapport au point le plus élevé. Tout cela pendant le temps d’une chanson endiablée (pour chaque tir d’une durée de 3 mn). Les spectateurs rythmaient les tirs en claquant des mains. Un magnifique travail de concentration.

L’accueil hyper chaleureux de Franck Multner (Président de la Société de Tir de Montpellier) et des bénévoles ainsi que l’ambiance délirante ont caractérisé cette compétition unique en son genre. montpellier2008008.jpg

coeur028 dans Matchs Inter-clubs

Néanmoins, les compétiteurs ont su concilier sérieux et plaisir en réalisant des scores très impressionnants, notamment chez les Suisses. La remise des récompenses, suivie ensuite par le pot de l’amitié, ont clôturé ces trois journées mémorables.

Deux membres de notre section ont participé à ce Master : Michel et Josyane ANSELME, accompagnés de leur toutoune Pépite. Michel a tiré quatre séries et a participé à 2 finales, et Josyane a tiré trois séries. 

C’est vrai que la distance peut être un handicap important pour certains tireurs ; de plus, il faut pouvoir libérer un long week-end, ce qui peut permettre d’emmener la famille dans une région très belle. Hélas, cette année, le soleil était absent. Pluie et vent ont accompagné nos tireurs pendant ces trois jours.

Qu’importe, le soleil était dans la salle du Palais des Sports. L’accueil chaleureux de tous les organisateurs compensait largement le mauvais temps à l’extérieur. 

Nous disons donc : A l’an prochain, en espérant que d’autres adhérents puissent participer à cette manifestation géniale.

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RÉSULTATS

- Michel ANSELME

1er match : 370/400 – Michel a participé à la Finale

2ème match : 366/400

3ème match : 361/400

4ème match : 373/400 – Michel a participé à la Finale – Bravo !!!!

- Josyane ANSELME

1er match : 324/400

2ème match : 304/400 (bouh pas beau, ah quand ça veut pas rentrer,  ça rentre pas)

3ème match : 329/400 (ouf !!!!! finir sur un score pas trop mauvais, c’est plus cool).

montpellier2008003.jpg                            montpellier2008005.jpg                              montpellier2008004.jpg

D’autres photos et des Vidéos doivent me parvenir. REVENEZ NOUS VOIR AVEC PLAISIR !!!!

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